- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
PPRI
Le Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) est un document qui ré...
- Accueil
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
- Outils réglementaires
Outils réglementaires
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
PPRNP
Créé en 1995, le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (PP...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
Plan de paysage
Le Plan de paysage est un outil au service des élus pour renforcer l’att...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
SCoT
Le SCoT est un document de planification à moyen et long terme (15 à 20...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
SDAGE
Institué par la loi sur l’eau de 1992, le Schéma Directeur d’Aménagement...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
SPR
Un site patrimonial remarquable est un dispositif qui a pour objectif de...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
Site classé
Les sites classés sont des lieux dont le caractère exceptionnel justifie...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
ZAP
La Zone agricole protégée (ZAP) est un outil créé en 1999 qui permet de...
- Ressources
- Outils méthodologiques et réglementaires
ZPPAUP
Les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager...
![Nouvelles Renaissance(s] 2023](/var/storage/images/val-de-loire-refonte/dossier-de-parametrage/pied-de-page/nouvelles-renaissance-s-2023/517479-13-fre-FR/Nouvelles-Renaissance-s-2023_image_largeur220.png)
